GOURDON EN QUERCY
CENTRE HOSPITALIER "Jean Coulon"
PROJET DE RESTRUCTURATION
DU SECTEUR POUR PERSONNES AGEES
_____
PROGRAMME ARCHITECTURAL
PROGRAMME TECHNIQUE GENERAL
(Extraits)
S O M M A I R E
_____________
I. CONTEXTE DE L’OPERATION
I.1 - PRESENTATION DU SITE
I.1.a. Prsentation gnrale de l’tablissement
:
Le Centre Hospitalier de GOURDON EN QUERCY fait partie du secteur
sanitaire CAHORS/GOURDON EN QUERCY. Sa situation la limite du Lot et
de la Dordogne fait que sa zone d’influence s’tend sur ce
dpartement jusqu’ SARLAT. Mais les limites d’attraction
naturelle se situent SOUILLAC au nord, CAZALS l’ouest, au
causse de GRAMAT l’est, le sud tant drain par CAHORS.
L’tablissement est situ l’ouest de la ville de GOURDON EN
QUERCY qui compte 5 000 habitants. Il est constitu de btiments de
natures diverses et implants de faon clate. Il est bord au sud
par un jardin et parking ouvert sur la ville, au nord par une cour et
entre de service, l’ouest par un parc disponible pour l’implantation
de la future maison d’accueil pour personnes ges dpendantes
(MAPAD) dont les travaux devront dbuter en 2000. L’tablissement
possde galement deux maisons de retraite environ deux cents
mtres du site principal vers le centre urbain.
L’hpital de GOURDON EN QUERCY dveloppe sur son site principal
les activits suivantes :
- un court sjour comprenant deux services de mdecine, un service
de chirurgie, une maternit et un plateau technique complet
(btiment central et btiment A),
- un moyen sjour, service de soins de suite (btiment A),
- un long sjour (btiment B)
- Une maison de retraite mdicalise (btiments A et B).
Le corps central du Centre Hospitalier, en forme de H, comporte
un btiment principal en pierre qui constitue l’image du Centre
Hospitalier. La qualit de la construction, la rgularit des
percements lui confrent un aspect homogne mme si l’extrmit
ouest apparaissent des parties plus rcentes. A ce corps central s’ajoutent
deux btiments qui ont t construits dans les annes soixante.
L’opration objet du prsent programme concerne la
construction d’une maison d’accueil pour personnes ges
dpendantes (MAPAD) de 81 lits sur le terrain adjacent au centre
hospitalier, et la rnovation des btiments A et B, pour les
tages concerns par le moyen sjour, le long sjour et la
maison de retraite mdicalise.
I.1.b. Objectif principal de l’opration
Les btiments A et B se dveloppent sur 4 et 5 niveaux et
comprennent des chambres 1 et 2 lits, sans sanitaires (sauf
rez-de-chausse). Ces services sont dpourvus de confort sanitaire,
d’espaces conviviaux et de locaux destins aux personnels (locaux
de service, salle de runion, bureaux, etc...).
Le btiment A possde une capacit d’accueil de 25 chambres
1 lit (12 m) et 30 chambres 2 lits (16 m). Ces chambres ont une
surface insuffisante et ne rpondent plus aux normes actuelles.
Le btiment B comprend 60 chambres 1 lit et 15 chambres 2
lits, la surface des chambres tant identique celle du btiment
A.
Cette organisation, dans des immeubles d’une conception datant d’une
trentaine d’annes, ne permet plus de rpondre aux besoins actuels
de la population accueillie. Sa perptuation entrave l’application
d’un projet de vie qui se veut ambitieux et prenant en compte le
cadre de vie des patients et rsidents.
L’amlioration de cette situation capacit de lits constante
(175 lits) ne peut s’envisager chronologiquement que par l’articulation
de deux oprations :
- La construction d’une MAPAD de 81 lits sur un terrain adjacent
au centre hospitalier qui en matrise la disponibilit foncire.
Cette MAPAD sera organise en trois units de vie de 27 lits
chacune.
- La modernisation de la structure existante (btiments A et B)
pour mise aux normes des lits d’hbergement et cration ou
agrandissement de locaux collectifs et d’animation pour
94 lits.
I.2 - PHILOSOPHIE DU PROJET
Le projet du service poursuit l’objectif de permettre la
personne ge de rester le plus longtemps possible acteur de sa vie
:
- maintenir son autonomie autant que possible, quel que soit son
handicap,
- rhabiliter autant que possible les facults restantes,
- Accompagner les personnes ges jusqu’ la fin de leur vie.
Le projet architectural doit tre au service de cet objectif.
I.2.a. Mme fortement dpendantes
physiquement, les personnes ges peuvent rester acteurs de leur vie
Il faut pouvoir concilier des impratifs qui peuvent paratre
contradictoires :
Crer les conditions d’un maximum d’autonomie et de
possibilit de choix dans les actes de la vie quotidienne de la part
des personnes ges et en mme temps tenir compte du fait qu’elles
ont un niveau de dpendance lev, voire trs lev ;
Prendre en charge la dsorientation et proposer des services
individualiss adapts aux besoins de chacun (varit de niveau de
dpendance).
Le projet architectural doit donc permettre :
- de disposer d’un vrai lieu de vie :
Il faut pouvoir proposer des espaces individuels ou collectifs
reprenant les fonctionnalits d’un domicile : espace jour,
espace nuit, espace toilette, espace cuisine ou repas. Un
amnagement architectural bien tudi peut aider les malades
maintenir un lien avec le temps, les saisons, le climat.
Le confort et le respect de l’intimit du malade doivent
tre recherch au niveau de la chambre, tandis que les espaces
collectifs doivent favoriser les rencontres et l’animation en
petits groupes ou en grands groupes.
- d’individualiser l’offre de service la personne ge :
Du point de vue de l’hbergement, il convient de laisser
la personne ge, autant qu’elle en ait la capacit, une
libert de choix partout o cela est possible : dans ses repas,
dans la manire d’entretenir son linge, dans ses rapports avec
la collectivit (cf. charte de la personne ge).
Il convient de faire en sorte que l’organisation des soins
permette de garantir la scurit sans surmdicalisation et de
ne pas caler la vie de l’tablissement exclusivement sur les
rythmes des soins et des actes mdicaux. En d’autres termes, il
s’agit dans une structure mdicalise de faire en sorte que la
maison de retraite et le long sjour soient le reflet d’une vie
de la cit : on trouvera donc un espace de services (coiffeur,
tlphone public, boutique).
I.2.b. Il convient de tenir compte de l’volution
de la dpendance des personnes ges
Les personnes ges arrivent en institution plus ges et plus
atteintes physiquement ou psychiquement. Il faut construire un projet
permettant de faire voluer les structures et de prendre en compte
leurs besoins futurs d’une aide plus mdicalise.
Par ailleurs, il faut pouvoir mieux intgrer l’ide que les
personnes ges atteintes de dmence ou de maladie d’Alzheimer
sont de plus en plus nombreuses dans nos institutions et qu’il faut
pouvoir mieux prendre en compte leur handicap, viter de perturber
les autres patients ou rsidents, en les regroupant dans un mme
espace de vie leur permettant notamment de dambuler, sans pour
autant les isoler compltement de l’environnement tant l’intrieur
des locaux qu’ l’extrieur.
Enfin, compte tenu de cette dpendance et de l’volution des
mentalits, les personnes ges et leurs familles souhaitent
souvent des chambres un lit.
En tout tat de cause, l’amnagement doit tenir compte des
contraintes lies l’organisation et la dlivrance des soins
dont on peut penser qu’elles seront de plus en plus importantes,
sans pour autant sous-estimer celles lies aux autres activits
techniques ou logistiques, et notamment la fonction htelire.
II. PROGRAMME ARCHITECTURAL
La philosophie du projet doit se traduire concrtement dans le
programme architectural travers quelques rgles observer et
quelques concepts fonctionnels respecter.
II.1 - QUELQUES REFLEXIONS A LA SOURCE DU
PARTI ARCHITECTURAL
L’entre d’une personne ge dans un tablissement est
souvent dfinitive et celui-ci devient alors un cadre de vie permanent.
Le centre hospitalier de GOURDON EN QUERCY souhaite, par la
ralisation de son projet, faire preuve d’adaptation aux besoins
volutifs des personnes ges en hbergement. Cela se concrtise
par l’dification d’une construction nouvelle qui ne devra, en
aucun cas, tre "plante" en juxtaposition de l’ancien
pour seulement rpondre une fonction sanitaire spcifique. Cette
zone d’accueil de personnes ges devrait s’afficher comme
"rassurante ".
Dans cette logique, il est souhaitable d’apporter une attention
particulire l’architecture de manire lui donner un
caractre, non seulement fonctionnel, mais aussi rsidentiel. Les
rsidents doivent pouvoir se retrouver "chez eux ". D’autre
part :
- il s’agit de favoriser l’insertion de l’tablissement dans
le paysage urbain et dans la vie sociale de la commune,
- Un effort particulier doit tre consenti l’environnement
vgtal (le site paysager actuel y invite), les espaces verts
extrieurs constituant le prolongement des locaux de vie.
Le parti de toitures terrasses sera viter.
II.2 - LES CONCEPTS FONCTIONNELS D’ESPACES
II.2.1. Cinq concepts fonctionnels
fondamentaux permettant de concevoir un cadre de vie intgrant soins
et activits :
un parti adapt pour des chambres individuelles
Toutefois il y aura lieu de prvoir deux chambres communiquantes
entre elles par unit de vie en vue d’accueillir des couples, avec
salle de bains adapte la perte d’autonomie et au grand ge
(lavabo, douche, WC).
Le mobilier fourni par l’tablissement sera restreint au lit et
son environnement ; la chambre pourra tre personnalise par la
personne ge ou la famille.
- Une organisation en lieux de vie :
Dans le btiment B chaque tage possdera une salle
manger positionne de faon centrale avec un office pouvant s’ouvrir
sur cette salle ; galement en position centrale on trouvera la
salle de travail, la salle d’animation, le salon et la salle de
repos ; la salle de bains assiste peut tre excentre. Il y a
lieu de prvoir une salle de soins pour le btiment.
Dans le btiment A, compte tenu de la mdicalisation des
services, une salle de soins est prvoir chaque tage de
faon centrale. Par ailleurs, on trouvera galement de faon
centrale : le salon, la salle manger, la salle de repas des
personnels (juxtapose la salle de soins).
Dans le btiment construire on ne trouvera qu’une salle
de soins suffisamment spacieuse pour l’ensemble des trois
units de vie ; par contre, il conviendra de prvoir une salle
de restaurant, un office, une salle de travail, une salle d’animation,
deux petits salons et une salle de bains assists par unit de
vie.
Dans ce mme btiment, les trois units de vie de 27 lits
chacune dployes priori en rez-de-chausse, seront conues
quant l’hbergement en 2 sous-units autour des lieux de
vie et auront une organisation des espaces collectifs (intrieurs
et extrieurs) adapte aux personnes dsorientes ou
perturbatrices. Cela suppose des accs pouvant tre ferms par
systme lectronique, des accs qui se situeront plutt de
faon latralise afin de ne pas reprsenter pour les
personnes dsorientes "la sortie " qu’on ne
peut emprunter (diminuer le plus possible l’impression d’enfermement).
Pour attnuer les difficults inhrentes la vie d’un
groupe important de personnes ges dmentes, dans chaque
unit de vie, on trouvera deux petits salons ; de mme, la salle
manger sera conue pour permettre une sparation en deux.
- Un ple de services hteliers
(caftria, coiffure,
lingerie) et un ple d’activits, permettant des animations en
grand groupe ou des activits thrapeutiques en petits groupes pour
mobiliser l’attention et la concentration des patients et rsidents
(espaces plus petits et clos).
Il est prcis que les activits en petits groupes seront
menes au sein de chaque unit de vie.
L’intgration partielle des services gnraux (office,
coin cuisine dans la salle manger) permet une participation
des rsidents la prparation de repas, lingerie dans les
services de soins, avec cration de points de vue par
transparence par exemple, sur certaines activits de
ces services.
Des espaces extrieurs amnags
simplement, visibles de l’intrieur du btiment permettant de voir l’environnement
de l’hpital, proximit immdiate des btiments et relativement
rduits. Compte-tenu de l’origine de la population accueillie, l’amnagement
extrieur tiendra compte du contexte local (ncessit d’avoir des
espaces ombrags avec des varits vgtatives de la rgion
recrant un lieu de vie rappelant aux rsidents leurs habitudes de vie
antrieures l’entre en institution).
Dans les lieux de vie conus pour les personnes
dsorientes, les jardins doivent tre facilement accessibles
; une surveillance visuelle permanente de la part de l’quipe
soignante doit tre possible.
- Une distribution des secteurs
et des units de vie
rompant la monotonie, tout en respectant les rgles de scurit et
d’hygine (ex : circuit du linge propre/linge sale, marche en avant
pour la prparation et la desserte des repas), et en favorisant les
repres et en vitant la dsorientation.
II.2.2. flux de circulation et plan masse
Les principes suivants devront prsider la proposition d’implantation
de la construction neuve et la composition du plan masse.
- L’accs aux locaux de l’tablissement hospitalier (que ce
soit pour le personnel, les patients, les visiteurs, les
fournisseurs, les services affrents l’exploitation) est
maintenu par le sud depuis la route dpartementale n 1.
- Le trac de la voirie actuelle pourra tre modifi sachant
que les accs aux btiments devront tre rtablis et que les
dispositions rglementaires d’approche des vhicules de
secours devront tre observes.
- Les places de stationnement ventuellement supprimes du fait
de l’adaptation du trac de la voirie au projet devront tre
rtablies.
- Une dizaine de places supplmentaires sera amnage, leur
emplacement tant cohrent dans l’organisation du plan masse
propos.
- Une rflexion sur l’organisation des activits des services
rpartis dans le futur secteur d’accueil des personnes ges
conduit conclure que la construction neuve qui abritera la
MAPAD sera relie au reste de l’tablissement par une liaison
privilgie se raccordant au btiment B.
Une attention particulire devra tre apporte la
conception de cette liaison.
Hors air, elle permettra le passage d’un lit au minimum. Au
niveau des jonctions de cette liaison construction
neuve/btiment existant la disposition spatiale des lieux devra
contribuer grer le croisement de lits dans des conditions
satisfaisantes.
Toutefois, dans le traitement architectural de cet espace, il
est attendu que celui-ci ne se limite pas rpondre
strictement un besoin de circulation induit par l’exploitation
de l’tablissement ; l’effet de boyau est viter. Tout
ce que comporte un flux de circulation en termes d’animation
devra tre exploit pour tendre faire de cet espace un lieu
de vie pour les rsidents. Souvent utilis par le personnel
soignant, le traitement de la dcoration intrieure de cette
liaison en fera un lieu avenant.
- Sans qu’il y ait prvoir proprement parler un accueil
dport du public, le nouveau secteur d’accueil pour les
personnes ges disposera d’un "point accs
vhicules " secondaire (taxi, ambulances, voitures
particulires) par l’intermdiaire duquel les rsidents
pourront tre dposs ou pris en charge.
III. PROGRAMME TECHNIQUE GENERAL
III.1 - PRESENTATION DES ACTIVITES DANS LE BATIMENT A CONSTRUIRE
III.1.1 - Secteur accueil - Vie communautaire -
Consultations soins
Hall d’accueil, entre principale, vie communautaire :
Le hall d'accueil a pour objectif de pouvoir accueillir les
pensionnaires, les accompagnants et les visiteurs dans un espace vaste,
fonctionnel et accueillant. Il sera un lieu de rencontre.
L’entre principale sera protge par un sas ; elle sera
parfaitement identifiable et accessible (accs de plain-pied ou
amnagement d’une rampe pente douce, infrieure 5 %).
Charg d’une forte signification psychologique, cet espace doit tre
conu comme un lieu convivial, chaleureux et suffisamment spacieux. La
surface utile de ce local sera de 90 m.
Ce local doit offrir aux rsidents un cadre de dtente (coin
caftria, point phone, lecture avec coin bibliothque, conversations,
tlvision, musique) et de loisirs. Cet espace est galement utilisable
pour des activits de dtente collective telle que la gymnastique,
chants...
Il faut viter tout ce qui peut donner une impression impersonnelle.
Ce secteur est organis en plusieurs espaces communicants, suffisamment
isols sur le plan phonique. Seul le salon de coiffure sera ferm.
Bloc sanitaire (pensionnaires, public, personnel) :
La surface utile de ce local sera de17 m. Toutes les canalisations
seront visitables, on empchera la propagation des bruits de
canalisations aux locaux voisins.
Il sera quip d’une cabine de WC pour handicap, de 2 cabines de
WC simples et de 2 lavabos.
Dpt pour chariots
La surface utile de cette salle sera de 16 m (commun la
rnovation et la construction).
Salle de soins
La surface utile de cette salle sera de 28 m. L’implantation sera
telle qu’elle permette une surveillance aise des autres locaux. Enfin,
cette salle doit tre dote des installations adquates.
Consultation mdicale
La surface utile de cette salle sera de 12 m.
Secrtariat mdical
La surface utile de cette salle sera de 10 m.
Petite buanderie
La surface utile de cette salle sera de 8 m.
Cette buanderie sera commune l’extension et l’humanisation.
Elle sera proche des units de vie.
Bureau de la surveillante
La surface utile de cette salle sera de 10 m environ
III.1.2 - Secteur Hbergement
Chambre 1 lit
La chambre 1 lit y compris le coin sanitaire aura une superficie de
20 m.
Le cabinet de toilette doit tre accessible au fauteuil roulant, la
porte doit tre quipe d’un systme de dverrouillage et battre
vers l’extrieur pour des raisons de scurit. Des barres de relevage
doivent tre prvues. Le cabinet de toilette doit tre conforme aux
normes prescrites pour les handicaps, il est vivement conseill d’y
installer une douche avec siphon de sol. La porte d’accs la chambre
doit avoir une largeur de 1,10 m (porte deux vantaux, avec vantail d’usage
courant de 0,80 m).
Il sera dispos porte de chaque tte de lit, ainsi que dans tous
les sanitaires, un dispositif permettant d’appeler le personnel en cas
de besoin.
Les fentres des chambres doivent comporter un systme d’occultation
efficace, ventuellement combin avec une protection solaire. Les
allges doivent tre conues de manire ne pas obstruer le champ de
vision de la personne ge et l’empcher de profiter de l’environnement
extrieur mme quand la personne est couche.
Salle de bains assists
Cette salle aura une superficie de 16 m. Une salle de bains par site
(construction - humanisation) devra tre quipe d’une baignoire
hauteur variable accessible des 3 cts et d’un chariot douche. Les
autres salles de bains ne seront quipes que d’un chariot douche.
Elles seront disposes prs des sanitaires collectifs + personnel.
Salle manger des pensionnaires
Cette salle manger, avec coin cuisine pour l’animation, pour une
unit de 27 lits aura une surface utile de 40 m . Elle doit tre
conue de faon donner ce local un caractre convivial. La
correction acoustique des plafonds et des parois doit tre tudie pour
rduire le niveau sonore au moment des repas. Elle pourra tre spare
en 2 petites salles (claustra par exemple), elle sera ferme mais avec
une large transparence sur les circulations.
Salle d’animation
Cette salle aura une superficie de 15 m. Cet espace sera utilisable
pour des activits d’ergothrapie (tissage, ouvrages dcoratifs, etc.
...) et activits de groupes pour une quinzaine de personnes.
Office
A proximit de la salle manger, cette salle aura une superficie de
12 m, elle permettra la mise en temprature des repas. Elle comprendra
un coin laverie vaisselle ferm et respectera les circuits de propre et
de sale.
Sanitaires collectifs + personnel
D’une superficie de 15 m, ces sanitaires devront rpondre aux
prescriptions rglementaires de mise la disposition du public
(notamment accessibilit des personnes handicapes).
Prvoir une cabine de WC handicaps, 2 cabines simples, 2 lavabos.
Salons
En limite de zone nuit et zone jour, ces deux salons auront une
superficie de 12 m chacun.
Cette petite zone de dtente est constitue en gnral par un
largissement des circulations et contribue en rompre la monotonie.
Ses proportions en favoriseront la convivialit. Elle doit tre situe
dans une zone de passage ou d’activits.
Salle de repos
La surface de cette salle sera de 12 m. Cette salle sera un lieu de
rencontre du personnel (signalisation de prsence et rception d’appels
provenant du systme de contrle).
Lingerie + changes
La surface utile de cette salle sera de 10 m environ.
Dpt de linge sale
La surface utile de cette salle sera de 10 m.
Dpt rserves + chariots
La surface utile de cette salle sera de 10 m.
III.1.3 -Circulations horizontales et
verticales
La largeur de ces circulations sera conforme aux rglements de
scurit.
Dans tous les couloirs, on prvoira un renforcement de la protection
par une lisse hauteur de chariot.
Dans les dgagements, couloirs et, d'une faon gnrale, dans les
zones de passage de tous les locaux, on vitera les parties en saillie
sur l'alignement des parois et, dans tous les cas, on amortira les artes
vives qui constituent un risque d'accident pour les personnes ges.
Les alignements trop longs doivent tre vits, prvoir des mains
courantes le long des murs de chaque ct du couloir.
Les marches, viter au maximum, doivent tre de faible hauteur et
permettre une monte lente avec des stations ventuelles. Des
mains-courantes doivent tre prvues de part et d’autre des escaliers.
Tout btiment comportant plus d’un niveau habitable doit tre
quip d’au moins deux ascenseurs.
En outre, il est indispensable que
- l’un des ascenseurs soit quip pour permettre le transport
des malades couchs (monte-malades),
- Les cabines soient munies de barres d’appui.
III.2 - ACTIVITES DANS LES BATIMENTS A ET B
Aprs humanisation, les activits dans les btiments A et B
seront les suivantes :
Btiment A :
33 lits d’hospitalisation en moyen sjour au 1er et 2me
tage.
L’objectif du service de moyen sjour est :
- la poursuite des soins dbuts dans le court sjour,
- la rhabilitation des personnes ges en perte d’autonomie,
- L’accompagnement des personnes en fin de vie.
Cette prise en charge ncessite des soins infirmiers et
mdicaux quotidiens.
Locaux communs du service au rez-de-chausse.
Btiment B :
Accueil des personnes ges trs dpendantes en long sjour
(50 lits rpartis sur 4 niveaux)
En rez-de-chausse se trouvera une petite unit de 11 lits
accueillant une population de maison d’accueil personnes ges
dpendantes.
Pour les divers locaux humaniser des btiments A et B, le
concepteur devra se rapprocher des fiches typologiques du btiment
construire, l’exception du respect des surfaces et de
certains quipements existants qui dpendront du concept
architectural.
En matire de scurit, il est prciser que des travaux
ont t raliss rcemment dans les btiments A et B. Les
interventions pour l’humanisation devront les conserver, il s’agit
:
- de l’encloisonnement et du dsenfumage des liaisons verticales,
- de la dtection incendie (circulation + locaux),
- de la pose de portes C.F.
A noter galement que la toiture terrasse du btiment A sera
recouverte d’une charpente bois + bac acier au cours du second
semestre 1998 et que celle du btiment B a rcemment reu le
mme traitement.
III.3 - EXIGENCES - PERFORMANCES
III.3.1 - Gnralits valables pour
l'ensemble du service
Tous les locaux devront tre accessibles au passage des lits ou
des chariots ou des brancards suivant l'usage des locaux. A cet effet,
toutes les circulations et les portes seront quipes de protections
ainsi que tous les angles saillants. Tenir compte de la largeur des
couloirs pour les manœuvres.
Tous les locaux devront disposer de pans de murs libres pour
l'ameublement.
L'emplacement des prises de courant (forts et faibles) ncessitera
une attention particulire.
Le report d’alarme du btiment neuf, comme pour tous les autres
btiments, se fera l’Accueil Standard de l’tablissement.
Tous les points d'eau seront carrels avec la tuyauterie
apparente.
Les chambres des pensionnaires auront l'apparence de chambres
d'htel et non celle de chambres "traditionnelles"
d'hpitaux.
De plus, la signalisation et l'orientation du public seront
traiter dans l'ensemble du service et contribueront l'ambiance.
Une attention particulire sera apporte l'accessibilit aux
quipements affrents aux rseaux en vue de la facilit de leur
exploitation et de leur maintenance.
Il ne sera pas prvu de toitures terrasses pour les nouveaux
btiments.
Les circuits linge sale, linge propre et repas seront facilement
accessibles depuis l’extrieur, en vue d’un transport par
camionnettes.
Toutes les gaines techniques seront accessibles depuis les
circulations.
Le groupe lectrogne de l’tablissement ne pourra secourir le
nouveau btiment.
L’autocommutateur de l’tablissement tant satur, prvoir
une extension ou un remplacement.
III.3.2. - Handicaps
Tous les locaux intrieurs et circulations seront accessibles aux
personnes handicapes moteurs.
Le concepteur se reportera la loi n 91.663 du 13 juillet 1991,
portant diverses mesures destines favoriser l'accessibilit aux
personnes handicapes dans les installations recevant du public et
notamment son dcret d'application n 94-86 du 26 janvier
1994, complt par l'arrt du 31 mai 1994.
III.3.3. - Scurit incendie
Le projet sera conforme au rglement de scurit contre les
risques d'incendie et de panique dans les tablissements recevant du
public.
III.3.4. - Entretien et exigences de
durabilit
Les performances relatives l'entretien seront d'autant plus
tudies que l'utilisation des lieux sera intensive.
L'entretien courant des locaux devra tre simple et n'imposer
aucune difficult particulire au personnel de nettoyage.
III.3.5. - Eclairage artificiel
L'clairage artificiel devra procurer aux utilisateurs un confort
satisfaisant : niveau d'clairement adapt, absence
d'blouissement, quilibre des luminances, entretien et intervention
aiss.
En particulier dans les locaux recevant des postes informatiques,
on doit viter un dsquilibre important des luminances.
III.3.6 - Eclairage naturel
L'clairage naturel sera principalement recherch. Toutefois dans
certains locaux des systmes d'occultation devront tre prvus.
III.3.7 - Confort thermique
Le projet sera conforme la rglementation thermique applicable
aux btiments sanitaires et sociaux.
Le rseau de distribution sera raccord la chaufferie
existante situe au rez-de-jardin du btiment ancien.
Certains locaux seront occupation non continue.
Les matriels informatiques ne supportant pas les chocs
thermiques, les locaux recevant ce matriel devront favoriser des
variations lentes et rgulires.
III.3.8 - Fluides mdicaux
En ce qui concerne les fluides mdicaux (oxygne + vide) seuls
les btiments A et B devront tre quips. Actuellement, le
btiment A est quip en totalit en oxygne seulement et le
btiment B a, lui, quelques chambres quipes en oxygne.
III.3.9 - Confort acoustique
Toutes les dispositions seront prises pour que le niveau d'ambiance
et de bruits perturbateurs, en provenance de sources extrieures aux
locaux, permettent un confort satisfaisant et pour que les
dispositions de la dernire volution des exigences rglementaires
en matire d’acoustique soit respectes.
III.3.10 - Appareillage - Robinetterie
Les appareils sanitaires devront permettre un entretien facile. Il
sera apport une grande attention la solidit de la fixation des
appareils.
Tous les appareils seront commands par des robinets d'arrt
permettant de les isoler individuellement. La robinetterie aura
l'homologation "N.F".
III.3.11 - Tlvision
La tlvision sera distribue partir d'une antenne collective
dans chaque chambre l'oppos des ttes de lit, dans le hall et
dans les salons.
III.3.12 - Menuiseries
Placards des chambres :
Les chambres feront l'objet d'installation de placards.
Menuiseries intrieures :
Les portes recevront un revtement assurant une protection
efficace contre les salissures provenant de l'usage.
Pour les portes entre chambres et couloir, l'huisserie sera
"iso phonique", c'est--dire double feuillure avec joint
continu sur le pourtour de l'huisserie.
Des lisses de protection, dtaches des parois, seront places
sur les murs de toutes les circulations. Elles sont destines
protger les parois et faciliter les dplacements de certains
malades.
Quincaillerie :
Les quincailleries devront tre robustes et simples et porter un
label de qualit S.N.F.Q.
Les dispositifs de condamnation des portes, notamment dans les
locaux sanitaires, doivent permettre une dcondamnation rapide depuis
l'extrieur du local.
III.3.13 - Cloisons intrieures
Rsistance l'usage, aux chocs, l'abrasion
:
Les parois intrieures doivent avoir les caractristiques
suivantes :
- bonne rsistance l'usage, aux chocs, l'abrasion
- facilit d'entretien journalier
- facilit de remise en tat priodique
- ne pas prsenter de risque en cas d'incendie
- Ne pas prsenter de risque sur le plan de la contamination
microbienne.
Rsistance l'humidit :
Les parois intrieures doivent tre insensibles l'humidit et
aux agents chimiques d'entretien dans la partie basse des locaux
sanitaires et, d'une faon gnrale, dans tous les locaux humides
ou usage collectif.
III.3.14.- Programme d'quipement et
mobilier
Non compris dans le cot d'objectif, ces prestations seront
analyses et intgres dans la conception du projet. Etablies par
la matrise d'ouvrage, ces prescriptions seront inventories au
stade de l'A.P.S. pour le rendu d'un projet fonctionnel et efficace.
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