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La direction et l'ensemble du personnel vous souhaitent la bienvenue.

GOURDON EN QUERCY

CENTRE HOSPITALIER "Jean Coulon"

PROJET DE RESTRUCTURATION

DU SECTEUR POUR PERSONNES AGEES

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PROGRAMME ARCHITECTURAL

PROGRAMME TECHNIQUE GENERAL

(Extraits)

S O M M A I R E

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  1. CONTEXTE DE L’OPERATION

    • I.1 - PRESENTATION DU SITE
    • I.1.a. Présentation Générale de l’établissement :

      Le Centre Hospitalier de GOURDON EN QUERCY fait partie du secteur sanitaire CAHORS/GOURDON EN QUERCY. Sa situation à la limite du Lot et de la Dordogne fait que sa zone d’influence s’étend sur ce département jusqu’à SARLAT. Mais les limites d’attraction naturelle se situent à SOUILLAC au nord, à CAZALS l’ouest, au causse de GRAMAT à l’est, le sud étant drainé par CAHORS.

      L’établissement est situé à l’ouest de la ville de GOURDON EN QUERCY qui compte 5 000 habitants. Il est constitué de bâtiments de natures diverses et implantés de façon éclatée. Il est bordé au sud par un jardin et parking ouvert sur la ville, au nord par une cour et l'entrée de service, l’ouest par un parc disponible pour l’implantation de la future maison d’accueil pour personnes âgées dépendantes (MAPAD) dont les travaux devront débuter en 2000. L’établissement possède également deux maisons de retraite à environ deux cents mètres du site principal vers le centre urbain.

      L’hôpital de GOURDON EN QUERCY développe sur son site principal les activités suivantes :

      • un court séjour comprenant deux services de médecine, un service de chirurgie, une maternité et un plateau technique complet (bâtiment central et bâtiment A),
      • un moyen séjour, service de soins de suite (bâtiment A),
      • un long séjour (bâtiment B)
      • Une maison de retraite médicalisée (bâtiments A et B).

      Le corps central du Centre Hospitalier, en forme de H, comporte un bâtiment principal en pierre qui constitue l’image du Centre Hospitalier. La qualité de la construction, la régularité des percements lui confèrent un aspect homogène même si à l’extrmité ouest apparaissent des parties plus récentes. A ce corps central s’ajoutent deux bâtiments qui ont été construits dans les années soixante.

      L’opération objet du présent programme concerne la construction d’une maison d’accueil pour personnes âges dépendantes (MAPAD) de 81 lits sur le terrain adjacent au centre hospitalier, et la rénovation des bâtiments A et B, pour les étages concernés par le moyen séjour, le long séjour et la maison de retraite médicalisée.

      I.1.b. Objectif Principal de l’Opération

      Les bâtiments A et B se développent sur 4 et 5 niveaux et comprennent des chambres 1 et 2 lits, sans sanitaires (sauf rez-de-chausse). Ces services sont dépourvus de confort sanitaire, d’espaces conviviaux et de locaux destinés aux personnels (locaux de service, salle de runion, bureaux, etc...).

      Le bâtiment A possède une capacité d’accueil de 25 chambres 1 lit (12 m) et 30 chambres 2 lits (16 m). Ces chambres ont une surface insuffisante et ne répondent plus aux normes actuelles.

      Le bâtiment B comprend 60 chambres 1 lit et 15 chambres 2 lits, la surface des chambres étant identique à celle du bâtiment A.

      Cette organisation, dans des immeubles d’une conception datant d’une trentaine d’années, ne permet plus de répondre aux besoins actuels de la population accueillie. Sa perpétuation entrave l’application d’un projet de vie qui se veut ambitieux et prenant en compte le cadre de vie des patients et résidents.

      L’amélioration de cette situation avec une capacité de lits constante (175 lits) ne peut s’envisager chronologiquement que par l’articulation de deux oprations :

      1. La construction d’une MAPAD de 81 lits sur un terrain adjacent au centre hospitalier qui en matrise la disponibilité foncière. Cette MAPAD sera organisée en trois unités de vie de 27 lits chacune.


      2. La modernisation de la structure existante (bâtiments A et B) pour mise aux normes des lits d’hébergement et création ou agrandissement de locaux collectifs et d’animation pour 94 lits.

    • I.2 - PHILOSOPHIE DU PROJET
    • Le projet du service poursuit l’objectif de permettre à la personne âgée de rester le plus longtemps possible acteur de sa vie :

      • maintenir son autonomie autant que possible, quel que soit son handicap,
      • réhabiliter autant que possible les facultés restantes,
      • Accompagner les personnes âgées jusqu’à la fin de leur vie.

      Le projet architectural doit être au service de cet objectif.

      I.2.a. Mme fortement dpendantes physiquement, les personnes ges peuvent rester acteurs de leur vie

      Il faut pouvoir concilier des impratifs qui peuvent paratre contradictoires :

      • Créer les conditions d’un maximum d’autonomie et de possibilité de choix dans les actes de la vie quotidienne de la part des personnes âgées et en même temps tenir compte du fait qu’elles ont un niveau de dépendance élevé, voire très élevé ;

      • Prendre en charge la désorientation et proposer des services individualisés adaptés aux besoins de chacun (variété de niveau de dépendance).


      Le projet architectural doit donc permettre :

      de disposer d’un vrai lieu de vie :

      • Il faut pouvoir proposer des espaces individuels ou collectifs reprenant les fonctionnalités d’un domicile : espace jour, espace nuit, espace toilette, espace cuisine ou repas. Un aménagement architectural bien étudié peut aider les malades à maintenir un lien avec le temps, les saisons, le climat.

      • Le confort et le respect de l’intimité du malade doivent être recherché au niveau de la chambre, tandis que les espaces collectifs doivent favoriser les rencontres et l’animation en petits groupes ou en grands groupes.

      d’individualiser l’offre de service à la personne âgée :

      • Du point de vue de l’hébergement, il convient de laisser la personne âgée, autant qu’elle en ait la capacité, une liberté de choix partout où cela est possible : dans ses repas, dans la manière d’entretenir son linge, dans ses rapports avec la collectivité (cf. charte de la personne âgée).


      • Il convient de faire en sorte que l’organisation des soins permette de garantir la sécurité sans surmédicalisation et de ne pas caler la vie de l’établissement exclusivement sur les rythmes des soins et des actes médicaux. En d’autres termes, il s’agit dans une structure médicalisé de faire en sorte que la maison de retraite et le long séjour soient le reflet d’une vie de la cité : on trouvera donc un espace de services (coiffeur, téléphone public, boutique).


      I.2.b. Il convient de tenir compte de l’évolution de la dépendance des personnes âgées

      Les personnes âgées arrivent en institution plus âgées et plus atteintes physiquement ou psychiquement. Il faut construire un projet permettant de faire évoluer les structures et de prendre en compte leurs besoins futurs d’une aide plus médicalisé.

      Par ailleurs, il faut pouvoir mieux intégrer l’idée que les personnes âgées atteintes de démences ou de maladie d’Alzheimer sont de plus en plus nombreuses dans nos institutions et qu’il faut pouvoir mieux prendre en compte leur handicap, éviter de perturber les autres patients ou résidents, en les regroupant dans un même espace de vie leur permettant notamment de déambuler, sans pour autant les isoler complètement de l’environnement tant l’intérieur des locaux qu’à l’extérieur.

      Enfin, compte tenu de cette dépendance et de l’évolution des mentalités, les personnes âgées et leurs familles souhaitent souvent des chambres à un lit.

      En tout état de cause, l’aménagement doit tenir compte des contraintes liées à l’organisation et la délivrance des soins dont on peut penser qu’elles seront de plus en plus importantes, sans pour autant sous-estimer celles liées aux autres activités techniques ou logistiques, et notamment la fonction hôtelier.


  2. PROGRAMME ARCHITECTURAL

    • La philosophie du projet doit se traduire concrètement dans le programme architectural à travers quelques règles à observer et quelques concepts fonctionnels à respecter.

    • II.1 - QUELQUES REFLEXIONS A LA SOURCE DU PARTI ARCHITECTURAL

    • L’entre d’une personne âgée dans un établissement est souvent définitive et celui-ci devient alors un cadre de vie permanent.

      Le centre hospitalier de GOURDON EN QUERCY souhaite, par la réalisation de son projet, faire preuve d’adaptation aux besoins évolutifs des personnes âgées en hébergement. Cela se concrétise par l’édification d’une construction nouvelle qui ne devra, en aucun cas, être "plantée" en juxtaposition de l’ancien pour seulement répondre à une fonction sanitaire spécifique. Cette zone d’accueil de personnes âgées devrait s’afficher comme "rassurante ".

      Dans cette logique, il est souhaitable d’apporter une attention particulière à l’architecture de manière à lui donner un caractère, non seulement fonctionnel, mais aussi résidentiel. Les résidents doivent pouvoir se retrouver "chez eux ".

      D’autre part :

      • il s’agit de favoriser l’insertion de l’établissement dans le paysage urbain et dans la vie sociale de la commune,
      • Un effort particulier doit être consenti à l’environnement végétal (le site paysager actuel y invite), les espaces verts extérieurs constituant le prolongement des locaux de vie.

      Le parti de toitures terrasses sera à éviter.

    • II.2 - LES CONCEPTS FONCTIONNELS D’ESPACES

    • II.2.1. Cinq concepts fonctionnels fondamentaux permettant de concevoir un cadre de vie intégrant soins et activités :

      Un parti adapté pour des chambres individuelles

      • Toutefois il y aura lieu de prévoir deux chambres communicantes entre elles par unité de vie en vue d’accueillir des couples, avec salle de bains adaptée à la perte d’autonomie et au grand âge (lavabo, douche, WC).
      • Le mobilier fourni par l’établissement sera restreint au lit et son environnement ; la chambre pourra être personnalisée par la personne âgée ou la famille


      Une organisation en lieux de vie :

      • Dans le bâtiment B chaque étage possèdera une salle à manger positionnée de façon centrale avec un office pouvant s’ouvrir sur cette salle ; également en position centrale on trouvera la salle de travail, la salle d’animation, le salon et la salle de repos ; la salle de bains assistée peut être excentrée. Il y a lieu de prévoir une salle de soins pour le bâtiment.

      • Dans le bâtiment A, compte tenu de la médicalisation des services, une salle de soins est à prévoir chaque étage de façon centrale. Par ailleurs, on trouvera également de façon centrale : le salon, la salle manger, la salle de repas des personnels (juxtaposée à la salle de soins).

      • Dans le bâtiment à construire on ne trouvera qu’une salle de soins suffisamment spacieuse pour l’ensemble des trois unités de vie ; par contre, il conviendra de prévoir une salle de restaurant, un office, une salle de travail, une salle d’animation, deux petits salons et une salle de bains assistés par unité de vie.

      • Dans ce même bâtiment, les trois unités de vie de 27 lits chacune déployés à priori en rez-de-chaussée, seront conçues quant à l’hébergement en 2 sous-unités autour des lieux de vie et auront une organisation des espaces collectifs (intérieurs et extérieurs) adaptée aux personnes désorientés ou perturbatrices. Cela suppose des accès pouvant être fermés par système électronique, des accès qui se situeront plutôt de façon latéralisé afin de ne pas représenter pour les personnes désorientés "la sortie " qu’on ne peut emprunter (diminuer le plus possible l’impression d’enfermement).

      • Pour atténuer les difficultés inhérentes à la vie d’un groupe important de personnes âgées démentes, dans chaque unité de vie, on trouvera deux petits salons ; de même, la salle manger sera conçue pour permettre une séparation en deux.


      Un pôle de services hôteliers (cafétéria, coiffure, lingerie) et un pôle d’activités, permettant des animations en grand groupe ou des activités thérapeutiques en petits groupes pour mobiliser l’attention et la concentration des patients et résidents (espaces plus petits et clos).

      Il est précisé que les activités en petits groupes seront menées au sein de chaque unité de vie

      L’intégration partielle des services généraux (office, coin cuisine dans la salle manger) permet une participation des résidents à la préparation de repas, lingerie dans les services de soins, avec création de points de vue par transparence par exemple, sur certaines activités de ces services.

      Des espaces extérieursAménagés simplement, visibles de l’intérieur du bâtiment permettant de voir l’environnement de l’hôpital, proximité immédiate des bâtiments et relativement réduits. Compte-tenu de l’origine de la population accueillie, l’aménagement extérieur tiendra compte du contexte local (nécessité d’avoir des espaces ombragés avec des variétés végétatives de la région recréant un lieu de vie rappelant aux résidents leurs habitudes de vie antérieures à l’entrée en institution).

      Dans les lieux de vie conçus pour les personnes désorientés, les jardins doivent être facilement accessibles ; une surveillance visuelle permanente de la part de l’équipe soignante doit être possible.

      Une distribution des secteurset des unités de vie rompant la monotonie, tout en respectant les règles de sécurité et d’hygiène (ex : circuit du linge propre/linge sale, marche en avant pour la préparation et la desserte des repas), et en favorisant les repères et en évitant la désorientation.

      II.2.2. flux de circulation et plan masse

      Les principes suivants devront présider la proposition d’implantation de la construction neuve et la composition du plan masse.

      • L’accès aux locaux de l’établissement hospitalier (que ce soit pour le personnel, les patients, les visiteurs, les fournisseurs, les services afférents l’exploitation) est maintenu par le sud depuis la route
        départementale n 1.

      • Le trac de la voirie actuelle pourra être modifié sachant que les accès aux bâtiments devront être rétablis et que les dispositions réglementaires d’approche des véhicules de secours devront être observées.

      • Les places de stationnement éventuellement supprimes du fait de l’adaptation du trac de la voirie au projet devront être rétablies.

      • Une dizaine de places supplémentaires sera aménagé, leur emplacement tant cohérent dans l’organisation du plan masse proposé.

      • Une réflexion sur l’organisation des activités des services répartis dans le futur secteur d’accueil des personnes âgées conduit à conclure que la construction neuve qui abritera la MAPAD sera relie au reste de l’établissement par une liaison privilégié se raccordant au bâtiment B.

      Une attention particulière devra être apportée à la conception de cette liaison.

      Hors air, elle permettra le passage d’un lit au minimum. Au niveau des jonctions de cette liaison construction neuve/bâtiment existant la disposition spatiale des lieux devra contribuer à gérer le croisement de lits dans des conditions satisfaisantes.

      Toutefois, dans le traitement architectural de cet espace, il est attendu que celui-ci ne se limite pas à répondre strictement à un besoin de circulation induit par l’exploitation de l’établissement ; l’effet de boyau est à éviter. Tout ce que comporte un flux de circulation en termes d’animation devra être exploité pour tendre à faire de cet espace un lieu de vie pour les résidents. Souvent utilisé par le personnel soignant, le traitement de la décoration intérieure de cette liaison en fera un lieu avenant.

      Sans qu’il y ait à prévoir proprement parler un accueil déport du public, le nouveau secteur d’accueil pour les personnes âgées disposera d’un "point accès véhicules " secondaire (taxi, ambulances, voitures particuliers) par l’intermédiaire duquel les résidents pourront être déposés ou pris en charge.

  3. PROGRAMME TECHNIQUE GENERAL

    • III.1 - PRESENTATION DES ACTIVITES DANS LE BATIMENT A CONSTRUIRE

    • III.1.1 - Secteur accueil - Vie communautaire - Consultations soins

      Hall d’accueil, entre principale, vie communautaire :

      Le hall d'accueil a pour objectif de pouvoir accueillir les pensionnaires, les accompagnants et les visiteurs dans un espace vaste, fonctionnel et accueillant. Il sera un lieu de rencontre.

      L’entrée principale sera protégé par un sas ; elle sera parfaitement identifiable et accessible (accès de plain-pied ou aménagement d’une rampe pente douce, inférieure 5 %). Chargé d’une forte signification psychologique, cet espace doit être conçu comme un lieu convivial, chaleureux et suffisamment spacieux. La surface utile de ce local sera de 90 m.

      Ce local doit offrir aux résidents un cadre de détente (coin cafétéria, point phone, lecture avec coin bibliothèque, conversations, télévision, musique) et de loisirs. Cet espace est également utilisable pour des activités de détente collective telle que la gymnastique, chants...

      Il faut éviter tout ce qui peut donner une impression impersonnelle. Ce secteur est organisé en plusieurs espaces communicants, suffisamment isolés sur le plan phonique. Seul le salon de coiffure sera fermé.

      Bloc sanitaire (pensionnaires, public, personnel) : La surface utile de ce local sera de17 m. Toutes les canalisations seront visitables, on empêchera la propagation des bruits de canalisations aux locaux voisins.

      Il sera équipé d’une cabine de WC pour handicap, de 2 cabines de WC simples et de 2 lavabos.

      Dépôt pour chariots

      La surface utile de cette salle sera de 16 m (commun à la rénovation et la construction).

      Salle de soins
      La surface utile de cette salle sera de 28 m. L’implantation sera telle qu’elle permette une surveillance aisée des autres locaux. Enfin, cette salle doit être dotée des installations adéquates.

      Consultation médicale

      La surface utile de cette salle sera de 12 m.

      Secrétariat médical

      La surface utile de cette salle sera de 10 m.

      Petite buanderie

      La surface utile de cette salle sera de 8 m.

      Cette buanderie sera commune à l’extension et l’humanisation. Elle sera proche des unités de vie.

      Bureau de la surveillante

      La surface utile de cette salle sera de 10 m environ

      III.1.2 - Secteur Hébergement

      Chambre 1 lit

      La chambre 1 lit y compris le coin sanitaire aura une superficie de 20 m.

      Le cabinet de toilette doit être accessible au fauteuil roulant, la porte doit être équipée d’un système de déverrouillage et battre vers l’extérieur pour des raisons de sécurité. Des barres de relevage doivent être prévues. Le cabinet de toilette doit être conforme aux normes prescrites pour les handicapés, il est vivement conseillé d’y installer une douche avec siphon de sol. La porte d’accès à la chambre doit avoir une largeur de 1,10 m (porte deux vantaux, avec vantail d’usage courant de 0,80 m).

      Il sera dispos porte de chaque tête de lit, ainsi que dans tous les sanitaires, un dispositif permettant d’appeler le personnel en cas de besoin.

      Les fenêtres des chambres doivent comporter un système d’occultation efficace, éventuellement combiné avec une protection solaire. Les allèges doivent être conçues de manière à ne pas obstruer le champ de vision de la personne âgée et l’empêcher de profiter de l’environnement extérieur même quand la personne est couchée.

      Salle de bains assistés

      Cette salle aura une superficie de 16 m. Une salle de bains par site (construction - humanisation) devra être équipée d’une baignoire hauteur variable accessible des 3 côtés et d’un chariot douche. Les autres salles de bains ne seront équipes que d’un chariot douche. Elles seront disposes prés des sanitaires collectifs + personnels.

      Salle à manger des pensionnaires

      Cette salle à manger, avec coin cuisine pour l’animation, pour une unité de 27 lits aura une surface utile de 40 m. Elle doit être conçue de façon à donner au local un caractère convivial. La correction acoustique des plafonds et des parois doit être étudiée pour réduire le niveau sonore au moment des repas. Elle pourra être séparé en 2 petites salles (claustra par exemple), elle sera fermée mais avec une large transparence sur les circulations.

      Salle d’animation

      Cette salle aura une superficie de 15 m. Cet espace sera utilisable pour des activités d’ergothérapie (tissage, ouvrages décoratifs, etc. ...) et activités de groupes pour une quinzaine de personnes.

      Office

      A proximité de la salle à manger, cette salle aura une superficie de 12 m, elle permettra la mise en température des repas. Elle comprendra un coin laverie vaisselle fermé et respectera les circuits de propre et de sale.

      Sanitaires collectifs + personnel

      D’une superficie de 15 m, ces sanitaires devront répondre aux prescriptions réglementaires de mise à la disposition du public (notamment accessibilité des personnes handicapes).

      Prévoir une cabine de WC handicaps, 2 cabines simples, 2 lavabos.

      Salons

      En limite de zone nuit et zone jour, ces deux salons auront une superficie de 12 m chacun.

      Cette petite zone de détente est constitue en général par un élargissement des circulations et contribue à rompre la monotonie. Ses proportions en favoriseront la convivialité. Elle doit être située dans une zone de passage ou d’activités.

      Salle de repos

      La surface de cette salle sera de 12 m. Cette salle sera un lieu de rencontre du personnel (signalisation de présence et réception d’appels provenant du système de contrôle).

      Lingerie + changes

      La surface utile de cette salle sera de 10 m environ.

      Dépôt de linge sale

      La surface utile de cette salle sera de 10 m.

      Dépôt réserves + chariots

      La surface utile de cette salle sera de 10 m.

      III.1.3 -Circulations horizontales et verticales

      La largeur de ces circulations sera conforme aux règlements de sécurité.

      Dans les dégagements, couloirs et, d'une façon générale, dans les zones de passage de tous les locaux, on évitera les parties en saillie sur l'alignement des parois et, dans tous les cas, on amortira les arêtes vives qui constituent un risque d'accident pour les personnes âgées.

      Les alignements trop longs doivent être évités, prévoir des mains courantes le long des murs de chaque côté du couloir.

      Les marches, éviter au maximum, doivent être de faible hauteur et permettre une montée lente avec des stations éventuelles. Des mains-courantes doivent être prévues de part et d’autre des escaliers.

      Tout bâtiment comportant plus d’un niveau habitable doit être équipé d’au moins deux ascenseurs.

      En outre, il est indispensable que :

      • l’un des ascenseurs soit équipé pour permettre le transport des malades couchés (monte-malades),

      • Les cabines soient munies de barres d’appui.

    • III.2 - ACTIVITES DANS LES BATIMENTS A ET B

    • Après humanisation, les activités dans les bâtiments A et B seront les suivantes :

      Bâtiment A :

      33 lits d’hospitalisation en moyen séjour au 1er et 2me étage.

      L’objectif du service de moyen séjour est :

      • la poursuite des soins débutés dans le court séjour,

      • la réhabilitation des personnes âgées en perte d’autonomie,

      • L’accompagnement des personnes en fin de vie.

      Cette prise en charge nécessite des soins infirmiers et médicaux quotidiens.

      Locaux communs du service au rez-de-chaussée.

      Bâtiment B :

      Accueil des personnes âgées très dépendantes en long séjour (50 lits répartis sur 4 niveaux)

      En rez-de-chaussée se trouvera une petite unité de 11 lits accueillant une population de maison d’accueil personnes âgées dépendantes.

      Pour les divers locaux humaniser des bâtiments A et B, le concepteur devra se rapprocher des fiches typologiques du bâtiment à construire, l’exception du respect des surfaces et de certains équipements existants qui dépendront du concept architectural.

      En matière de sécurité, il est préciser que des travaux ont été réalisé récemment dans les bâtiments A et B. Les interventions pour l’humanisation devront les conserver, il s’agit :

      • de l’en cloisonnement et du désenfumage des liaisons verticales,br/>
      • de la détection incendie (circulation + locaux),br/>
      • de la pose de portes C.F.br/>

      A noter également que la toiture terrasse du bâtiment A sera recouverte d’une charpente bois + bac acier au cours du second semestre 1998 et que celle du bâtiment B a récemment reçu le même traitement.

    • III.3 - EXIGENCES - PERFORMANCES

    • III.3.1 - Généralités valables pour l'ensemble du service


      Tous les locaux devront être accessibles au passage des lits ou des chariots ou des brancards suivant l'usage des locaux. A cet effet, toutes les circulations et les portes seront équipés de protections ainsi que tous les angles saillants. Tenir compte de la largeur des couloirs pour les manœuvres.

      Tous les locaux devront disposer de pans de murs libres pour l'ameublement.

      L'emplacement des prises de courants (forts et faibles) nécessitera une attention particulière.

      Le report d’alarme du bâtiment neuf, comme pour tous les autres bâtiments, se fera à l’Accueil Standard de l’établissement.

      Tous les points d'eau seront carrelés avec la tuyauterie apparente.

      Les chambres des pensionnaires auront l'apparence de chambres d'hôtel et non celle de chambres "traditionnelles" d'hôpitaux.

      De plus, la signalisation et l'orientation du public seront traiter dans l'ensemble du service et contribueront à l'ambiance.

      Une attention particulière sera apportée à l'accessibilité aux équipements afférents aux réseaux en vue de la facilité de leur exploitation et de leur maintenance.

      Il ne sera pas prévu de toitures terrasses pour les nouveaux bâtiments.

      Les circuits linge sale, linge propre et repas seront facilement accessibles depuis l’extérieur, en vue d’un transport par camionnettes.

      Toutes les gaines techniques seront accessibles depuis les circulations.

      Le groupe électrogène de l’établissement ne pourra secourir le nouveau bâtiment.

      L’autocommutateur de l’établissement étant saturé, prévoir une extension ou un remplacement.

      III.3.2. - Handicapés

      Tous les locaux intérieurs et circulations seront accessibles aux personnes handicapées moteurs.

      Le concepteur se reportera la loi n 91.663 du 13 juillet 1991, portant diverses mesures destinées à favoriser l'accessibilité aux personnes handicapes dans les installations recevant du public et notamment son décret d'application n 94-86 du 26 janvier 1994, complet par l'arrêt du 31 mai 1994.

      III.3.3. - Sécurité incendie

      Le projet sera conforme au règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

      III.3.4. - Entretien et exigences de durabilité

      Les performances relatives à l'entretien seront d'autant plus étudiés que l'utilisation des lieux sera intensive.

      L'entretien courant des locaux devra être simple et n'imposer aucune difficulté particulière au personnel de nettoyage.

      III.3.5. - Eclairage artificiel

      L'éclairage artificiel devra procurer aux utilisateurs un confort satisfaisant : niveau d'clairement adapté, absence d'éblouissement, équilibre des luminances, entretien et intervention aisés.

      En particulier dans les locaux recevant des postes informatiques, on doit éviter un déséquilibre important des luminances.

      III.3.6 - Eclairage naturel

      L'éclairage naturel sera principalement recherché. Toutefois dans certains locaux des systèmes d'occultation devront être prévus.

      III.3.7 - Confort thermique

      Le projet sera conforme à la réglementation thermique applicable aux bâtiments sanitaires et sociaux.

      Le réseau de distribution sera raccordé à la chaufferie existante situe au rez-de-jardin du bâtiment ancien.

      Certains locaux seront à occupation non continue.

      Les matériels informatiques ne supportant pas les chocs thermiques, les locaux recevant ce matériel devront favoriser des variations lentes et régulières.

      III.3.8 - Fluides médicaux

      En ce qui concerne les fluides médicaux (oxygène + vide) seuls les bâtiments A et B devront être équipés. Actuellement, le bâtiment A est équipé en totalité en oxygène seulement et le bâtiment B a, lui, quelques chambres équipés en oxygène.

      III.3.9 - Confort acoustique

      Toutes les dispositions seront prises pour que le niveau d'ambiance et de bruits perturbateurs, en provenance de sources extérieures aux locaux, permettent un confort satisfaisant et pour que les dispositions de la dernière évolution des exigences réglementaires en matière d’acoustique soient respectées.

      III.3.10 - Appareillage - Robinetterie

      Les appareils sanitaires devront permettre un entretien facile. Il sera apporté une grande attention à la solidité de la fixation des appareils.

      Tous les appareils seront commandés par des robinets d'arrêt permettant de les isoler individuellement. La robinetterie aura l'homologation "N.F".

      III.3.11 - Télévision

      La télévision sera distribuée à partir d'une antenne collective dans chaque chambre à l'opposé des têtes de lit, dans le hall et dans les salons.

      III.3.12 - Menuiseries

      Placards des chambres :

      Les chambres feront l'objet d'installation de placards.

      Menuiseries intérieures :

      Les portes recevront un revêtement assurant une protection efficace contre les salissures provenant de l'usagée.

      Pour les portes entre chambres et couloir, l'huisserie sera "iso phonique", c'est--dire double feuillure avec joint continu sur le pourtour de l'huisserie.

      Des lisses de protection, détachés des parois, seront placées sur les murs de toutes les circulations. Elles sont destines à protéger les parois et faciliter les déplacements de certains malades.

      Quincaillerie :

      Les quincailleries devront être robustes et simples et porter un label de qualité S.N.F.Q.

      Les dispositifs de condamnation des portes, notamment dans les locaux sanitaires, doivent permettre une dé condamnation rapide depuis l'extérieur du local.

      III.3.13 - Cloisons intérieures

      Résistance à l'usage, aux chocs, à l'abrasion :

      Les parois intérieures doivent avoir les caractéristiques suivantes :

      • bonne résistance à l'usage, aux chocs, à l'abrasion

      • facilité d'entretien journalier

      • facilité de remise en état périodique

      • ne pas présenter de risque en cas d'incendie

      • Ne pas présenter de risque sur le plan de la contamination microbienne.

      Resistance à l'humidité :

      Les parois intérieures doivent être insensibles à l'humidité et aux agents chimiques d'entretien dans la partie basse des locaux sanitaires et, d'une façon générale, dans tous les locaux humides ou usage collectif.

      III.3.14.- Programme d'équipement et mobilier

      Non compris dans le coté d'objectif, ces prestations seront analysées et intégrés dans la conception du projet. Etablies par la maîtrise d'ouvrage, ces prescriptions seront inventoriées au stade de l'A.P.S. pour le rendu d'un projet fonctionnel et efficace.

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